Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CLUB DES INCORRUPTIBLES
HABIB Sidney

Numéro de dépôt :
93497776
Date de dépôt :
20/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2023

Présentation de la marque LE CLUB DES INCORRUPTIBLES

Déposée le 20 décembre 1993 par HABIB Sidney auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CLUB DES INCORRUPTIBLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est HABIB Sidney domicilié(e) 6, rue Henri Duchêne - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque LE CLUB DES INCORRUPTIBLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CLUB DES INCORRUPTIBLES est expirée depuis le 20 décembre 2023.

HABIB Sidney a également déposé les autres marques suivantes : HISTOIRES de VACANCES , PAGE DES LIBRAIRIES , LE PRIX DES INCORRUPTIBLES


HABIB Sidney - 6, rue Henri Duchêne - 75015 - PARIS - France


IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Inscription le 13 novembre 2003 - Rectification d'erreur matérielle;Changement d'adresse n°381307 - Publication au BOPI 2003-11-13

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2003 n°2250038 - Publication au BOPI 2003-09-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Inscription le 28 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°526608 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-28

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2013 n°2546240 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-11

Organisation de concours en matière littéraire par un jury d'enfants "incorruptibles". Ces concours auront un but culturel (la lecture) et un but éducatif (toujours la lecture)